Maurice Janetti

De: Maurice Janetti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Janetti (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maurice Janetti
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000536875(source JORF)
nomination
22 Mai 199122/05/1991